Achat immobilier en France pour un non-résident : ce qu’il faut savoir

Vous résidez à l’étranger et souhaitez devenir propriétaire d’un appartement, d’une maison ou d’un chalet en France ? Que votre projet concerne une résidence secondaire en montagne, un investissement locatif ou un bien destiné à accueillir votre famille lors de vos séjours, l’achat immobilier en France pour un non-résident est tout à fait possible.

La distance et le statut de non-résident impliquent néanmoins certaines particularités. Financement, fiscalité, démarches administratives ou encore gestion du bien : mieux vaut connaître les principales règles avant de débuter ses recherches. L’équipe de notre agence immobilière de luxe à Courchevel vous livre ses informations sur le sujet dans cet article. 

Un non-résident peut-il acheter un bien immobilier en France ?

Résider fiscalement à l’étranger n’empêche pas, en principe, de devenir propriétaire d’un bien immobilier en France. Il n’est donc pas nécessaire d’avoir sa résidence principale dans l’Hexagone pour y acquérir un appartement, une maison ou un chalet.

Le statut de non-résident peut cependant avoir des conséquences sur le financement et la fiscalité de l’opération. Le pays de résidence de l’acquéreur et les éventuelles conventions fiscales conclues avec la France font notamment partie des éléments à considérer.

Vous souhaitez approfondir le sujet des taxes et de la fiscalité relative à votre futur bien en France ? Nous vous invitons à lire notre article “IFI à Courchevel”.

Quelles sont les étapes d’un achat immobilier en France pour un non-résident ?

Dans ses grandes lignes, la transaction suit les mêmes étapes que pour un acquéreur résidant en France. La principale difficulté tient davantage à la distance, qui nécessite une bonne organisation et des interlocuteurs disponibles sur place.

De la recherche du bien à l’offre d’achat

La première étape consiste naturellement à définir précisément son projet : 

• localisation, 
• budget, 
• superficie, 
• caractéristiques du bien, 
• utilisation envisagée,
• éventuels critères de rentabilité.

Lorsque l’acquéreur vit à plusieurs centaines ou milliers de kilomètres, cette sélection préalable prend toute son importance. Des visites virtuelles, photographies détaillées, vidéos et échanges avec un professionnel local permettent d’effectuer une première sélection avant d’organiser un déplacement. Une fois le bien choisi, l’acquéreur peut formuler une offre d’achat précisant notamment le prix proposé.

Du compromis de vente à la signature chez le notaire

Après accord entre les parties, la transaction se poursuit généralement par la signature d’un compromis ou d’une promesse de vente selon le montage retenu. Celui-ci précise les principales caractéristiques de la transaction et les éventuelles conditions suspensives.

Le notaire procède ensuite aux différentes vérifications nécessaires avant la signature de l’acte authentique. Lorsqu’un déplacement en France est difficile à organiser, certaines démarches peuvent également être effectuées à distance ou par procuration, sous réserve des formalités applicables à la situation de l’acquéreur.

Comment financer un achat immobilier en France lorsque l’on vit à l’étranger ?

Un achat immobilier en France pour un non-résident peut être réalisé comptant ou au moyen d’un crédit immobilier. Les établissements bancaires français peuvent financer les acquéreurs vivant à l’étranger, mais leurs critères d’acceptation sont susceptibles d’être plus exigeants. La banque cherchera notamment à apprécier la stabilité des revenus, le niveau d’endettement, le patrimoine existant, l’apport personnel ou encore le pays dans lequel sont perçus les revenus.

Des justificatifs supplémentaires peuvent donc être demandés. Par ailleurs, lorsque les revenus de l’acquéreur sont perçus dans une devise différente de l’euro, la banque peut également tenir compte du risque de change. Les fluctuations monétaires étant susceptibles de modifier le poids des mensualités par rapport aux revenus, elles peuvent influencer l’étude de la capacité d’emprunt et les conditions de financement proposées.

Quels frais prévoir pour acheter un bien immobilier en France depuis l’étranger ?

Le prix de vente ne constitue pas l’intégralité du budget à prévoir. L’acquéreur doit notamment intégrer les frais d’acquisition, couramment désignés sous le terme de “frais de notaire”, dont le montant dépend notamment de la nature et de la valeur du bien.

Lorsque l’achat est financé à crédit, certains frais associés au financement et aux garanties peuvent également venir s’ajouter au budget. Une fois propriétaire, il convient enfin d’anticiper les dépenses récurrentes, à plus forte raison en raison de la distance pour une résidence secondaire détenue par un propriétaire vivant à l’étranger : taxe foncière, charges de copropriété, entretien, assurances ou encore frais liés à la gestion du logement.

Pourquoi Courchevel attire-t-elle les acquéreurs internationaux ?

Station emblématique des Alpes, Courchevel bénéficie depuis plusieurs décennies d’une renommée qui dépasse largement les frontières françaises. Son domaine skiable, son offre gastronomique, ses établissements haut de gamme et la qualité de ses services en font une destination particulièrement appréciée, comme en témoigne la clientèle internationale de Courchevel. 

Son marché immobilier reflète ce positionnement. Chalets avec vue panoramique, appartements au pied des pistes et propriétés offrant des prestations exclusives s’inscrivent parmi une offre recherchée, au sein de laquelle certains emplacements restent particulièrement rares. Pour un non-résident souhaitant réaliser un investissement à Courchevel, la connaissance très fine du marché local représente un solide atout. D’une rue à l’autre, la proximité des pistes, l’exposition, la vue ou l’environnement immédiat peuvent considérablement influencer l’intérêt et la valeur d’un bien, ce qui relève de la compétence d’un professionnel de l’immobilier.

Un projet immobilier à Courchevel ? Faites-vous accompagner par notre agence !

Acheter depuis l’étranger suppose de pouvoir s’appuyer sur des interlocuteurs de confiance présents sur place. De la définition du projet à la sélection des propriétés, puis durant les différentes étapes conduisant à la signature, cet accompagnement permet de simplifier une transaction réalisée parfois à plusieurs milliers de kilomètres.

Les professionnels de notre agence Courchevel Sotheby's International Realty accompagnent une clientèle française et internationale dans tous types de projets immobiliers à Courchevel. Notre connaissance du marché local et de l’immobilier de prestige nous permet de sélectionner des propriétés en adéquation avec vos attentes et de vous accompagner à chaque étape de votre acquisition.

Vous envisagez un achat à Courchevel depuis l’étranger ? Notre équipe est à votre disposition pour échanger sur votre projet et vous présenter les propriétés correspondant à vos critères. Faites confiance à notre expertise ! 
 

Crédit photo : ©Un Duo.