Préférences Préférences Sauvegarder0
Contactez-nous
Courchevel
Sotheby's International Realty
Megève
Sotheby's International Realty
Méribel 3 Vallées
Sotheby's International Realty
Envoyer un mail

Préférences

Devises

Ma recherche
  1. Accueil
  2. >
  3. Mentions légales / Barème

Les mentions légales et barème des honoraires

    Editeurs

    Courchevel Sotheby's International Realty

  • Rue de l'Eglise
  • 73120 Courchevel 1850
  • Tél : +33 4 79 08 34 73
  • Fax +33 (0)4 79 01 01 55
  • Forme légale : SASU OR IMMO COURCHEVEL
  • Capital : 170 120 €
  • Gérant : M. ROCHE Olivier
  • Garant : GALIAN - 89 rue de la Boétie - 75008 PARIS
  • RCS : CHAMBERY 847 724 747
  • N° de TVA : FR 26 847 724 747
  • Carte professionnelle : CPI 7301 2019 000 042 330 CCI de la Savoie
  • Megève Sotheby's International Realty

  • 93 rue Saint François de Sales
  • 74120 Megève
  • Tél : +33 4 50 91 74 38
  • Fax +33 (0)4 50 91 74 68
  • Forme légale : SASU OR IMMO MEGEVE
  • Capital : 79 175 €
  • Gérant : M. ROCHE Olivier
  • Garant : GALIAN - 89 rue de la Boétie - 75008 PARIS
  • RCS : ANNECY 844 836 411
  • N° de TVA : FR 28 844 836 411
  • Carte professionnelle : CPI 7401 2019 000 043 032 CCI de la Haute-Savoie
  • Méribel 3 Vallées Sotheby's International Realty

  • 222 rue des Jeux Olympiques
  • 73550 Les Allues
  • Tél : +33 9 70 71 99 95
  • Forme légale : SASU OR IMMO MERIBEL
  • Capital : 10 000 €
  • Gérant : M. ROCHE Olivier
  • Garant : GALIAN - 89 rue de la Boétie - 75008 PARIS
  • RCS : CHAMBERY 822 331 476
  • N° de TVA : FR 36 822 331 476
  • Carte professionnelle : CPI 7301 2018 000 029 139 CCI de la Savoie

    Réalisation

    Agence Plus

  • Logiciel immobilier, création de site web

    Hébergement

    OVH

  • 2 rue Kellermann
    59100 Roubaix
  • Forme légale : SAS
  • RCS : Lille 424 761 419

    Barème des honoraires de vente

  • Vente d'immeuble à usage d'habitation

    6% TTC

    Vente de terrain

    7% TTC

    Les honoraires sont à la charge du vendeur
  • TTC = Toutes Taxes Comprises
  • Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.

    Dispositif de médiation des litiges de consommation

  • Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l'Association Nationale des Médiateurs (ANM www.anm-conso.com) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 VINCENNES, soit par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 12h : 01 58 64 00 05, soit par e-mail : contact@anmconso.com.

    Les cookies

  • Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre machine (ordinateur, tablette ou mobile) pendant que vous visitez le site Internet, les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre navigation, mesurer la fréquentation du site ainsi que pour vous proposer des vidéos, des boutons de partage sur les réseaux sociaux et des contenus interactifs. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé. Le cookie est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. Les cookies ne vous identifient pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre machine. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez gérer les cookie à tout moment dans le pied de page du site en cliquant sur "Gestion des cookies" ou en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations sur ce point, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

    Données personnelles

  • Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Courchevel, Correspondant Informatique et libertés, Rue de l'Eglise 73120 Courchevel 1850 ou à courchevel@courchevel-sothebysrealty.com, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.